Les blockchains, une opportunité économique pour le droit d'auteur

Si l’on pouvait résumer la technologie des blockchains en quelques mots, on pourrait dire qu’il s’agit d’un moyen de stocker les informations d’une transaction, entre de multiples parties, d’une manière décentralisée, mais tout en créant les conditions du développement de la confiance entre les parties. L’enregistrement, le partage, le stockage et la redistribution de son contenu de manière sécurisée et décentralisée sans que ces éléments soient détenus, gérés et surveillés par une autorité centrale, voilà en bref la promesse blockchain.

Par Christophe Waignier - directeur des Ressources et de la Stratégie de la Sacem

Visuel article sur les blockchains © Pogonici

La première application concrète de cette technologie fut le développement d’une monnaie virtuelle, le Bitcoin, dans laquelle beaucoup d’internautes voient l’opportunité de "désintermédier" les organismes financiers et de proposer une alternative aux monnaies traditionnelles.
Dans le secteur musical, des start-up se sont déjà rapprochées d’artistes indépendants et testent de nouvelles formes de distribution de leurs oeuvres, du créateur au consommateur, en utilisant le bitcoin ces nouvelles monnaies virtuelles. On peut citer l’artiste britannique Imogen Heap, qui s’est associée à la start-up Ujo pour tenter l’expérience et qui en parallèle a créé le think tank Mycelia, ou encore la plate-forme de streaming Peertracks avec la blockchain Muse et un nombre significatif de labels digitaux et autres start–up qui tentent l’aventure (Revelator, Stem, Pledge music, etc.).
Tout ceci reste pour le moment des promesses technologiques qui ne sont pas encore portées par des usages larges auprès des internautes.
Mais la technologie des blockchains peut-elle s’appliquer à la gestion collective et à la Sacem ? La Sacem a lancé un groupe de travail interne composé d’experts internes et externes, de l’informatique mais également de la documentation internationale. Les premières pistes de réflexion sont moins autour du bitcoin et des monnaies virtuelles que des "smart contracts". Nous souhaitons d’abord étudier comment cette technologie peut répondre à nos enjeux de dissémination de la documentation des oeuvres et des contrats entre sociétés, éditeurs et créateurs.
Un premier test est à l’étude avec hyperledger et quelques grandes sociétés anglo-saxonnes pour apprécier comment les blockchains pourraient nous aider à mieux disséminer les ISRC (code international normalisé des enregistrements) et ISWC (code international normalisé pour les oeuvres musicales) entre les sociétés, les éditeurs, les producteurs et les éditeurs de services en ligne. Avec ce test nous cherchons à évaluer également la manière dont les blockchains peuvent nous aider à améliorer le processus de gestion des conflits de documentation.
Par ailleurs la Sacem est la première société à avoir rejoint le think tank américain du Berklee College (Open Music Initiative) afin de faire valoir le point de vue de la gestion collective.
Actuellement, ces technologies présentent une promesse intéressante mais nous n’en sommes encore qu’au stade "recherche et développement".  Notre objectif est de se préparer dans l’hypothèse probable où à long terme ces technologies seront incontournables.

Publié le 21 novembre 2016