Assistez au Colloque « Bon anniversaire à la loi de 1957 »

Vendredi 6 avril

Il y a 60 ans, entrait en vigueur la loi sur le droit d’auteur.

La Revue Internationale du Droit d’Auteur (RIDA) y dédiait un numéro spécial « Bienvenue à la loi ».
Après plus d’un demi-siècle, quelles évolutions a-t-elle connues ?
Quel est le paysage normatif actuel ?

Des professeurs de droit renommés aborderont ces questions en écho aux articles dédiés de la RIDA de 1958.

Ce colloque est organisé à l’initiative et sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, professeur en droit privé à l’Université de Rennes 1, grâce au soutien de Sacem Université, l’Université Paris-Sud/Paris-Saclay (CERDI – Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel), l’AFPIDA (branche française de l’ALAI) et la RIDA.

Programme

13h30 : Accueil

14h : Introduction

14h15 : Regard politique sur l’évolution du droit d’auteur

14h30 : Regard juridique sur l’évolution du droit d’auteur
Alexandra Bensamoun, professeur de droit privé, Université de Rennes 1

Séance présidée par  Jean Lapousterle, professeur de droit privé, Université Paris-Sud/ –Paris-Saclay, co-directeur du CERDI

15h : La nature du droit d’auteur
André Lucas, professeur émérite de droit privé, Université de Nantes

15h20 : Le droit moral
Pierre-Yves Gautier, professeur de droit privé, Université Paris 2 Panthéon-Assas.

15h40 : Le droit de la communication au public
Pierre Sirinelli, professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, co-directeur du CERDI

16h : Les exceptions au droit d’auteur 
Valérie-Laure Benabou, professeur de droit privé, Université d'Aix-Marseille

Pause-café (16h20 -16h40)

Séance présidée par Victor Nabhan, professeur honoraire de droit privé, Université de Nottingham, ancien président de l’ALAI

16h45 : Les contrats
Christophe Caron, professeur de droit privé, Université Paris-Est Créteil, Avocat à la Cour

17h05 : La propriété artistique
Tristan Azzi, professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

17h25 : L’action en contrefaçon : la cessation
Agnès Lucas-Schloetter, enseignant-chercheur HDR, Université Ludwig-Maximilian (Munich)

17h45 : L’action en contrefaçon : la réparation
Célia Zolynski, professeur de droit privé, Université de Versailles Saint-Quentin/Paris-Saclay

18h05 : Regard étranger sur l’évolution du droit d’auteur français
Antoon Quaedvlieg, professeur de droit privé, Université de Nijmegen (Amsterdam)

18h25 : Conclusion
David El Sayegh, Secrétaire général de la Sacem

INFORMATIONS PRATIQUES

Vendredi 6 avril 2018 de 14h à 18h30 / Accueil à 13h30
SACEM - Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de Musique, Auditorium Debussy-Ravel
2 rue du Général Lanrezac, Neuilly sur Seine

Publié le 16 mars 2018