Anticiper et influencer les réflexions sur la propriété intellectuelle, les questions et les défis auxquels sont confrontés les sociétés de gestion collective. Agir auprès des professionnels, politiques, régulateurs nationaux et internationaux.
Cette ambition se fait au travers de l’organisation de colloques, de la publication de contenus d’études de référence.
Colloque "La protection des auteurs et tirulaires de droits vue par les acteurs de la réforme européenne"
Jeudi 3 octobre 2019
Ce colloque est organisé à l’initiative et sous la direction scientifique d’Alexandra Bensamoun, professeur en droit privé à l’Université de Rennes 1, grâce au soutien de la Sacem et du CERDI (Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel, Université Paris-Sud/Paris-Saclay).
En avril 2019, ce sont deux directives européennes fondamentales, concernant le droit d’auteur et les droits voisins, qui ont vu le jour.
La première directive réforme la directive câble-satellite de 1993 et répond à des problématiques d’ampleur telles que l’injection directe, la règle du pays d’origine ou encore la gestion collective obligatoire.
La seconde réalise notamment l’adaptation de la directive Infosoc de 2001 et apporte une réponse à la question du partage de la valeur sur internet ou encore met en place des principes liés à la rémunération des créateurs et des artistes...
Alors même que ces textes concrétisent des évolutions importantes et nécessaires, leur processus d’adoption a été sinueux. Les acteurs de la réforme, ceux qui ont œuvré pour son succès (Parlement européen, Commission européenne, ayants droit, etc.), viendront en expliquer le sens et l’esprit.
Table-ronde "Les robots sont-ils des créateurs comme les autres ?"
Jeudi 4 octobre 2018
Dans le cadre de la Nuit du Droit, Sacem Université et la Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des droits sur Internet s’associent pour organiser une table ronde, dans le cadre de cet évènement, qui a pour thème : « Les robots sont-ils des créateurs comme les autres ? Tout ce que vous voulez savoir sur l’intelligence artificielle, la création et le droit d’auteur ».
L’intelligence artificielle est aujourd’hui partout, y compris dans la création musicale. Elle intervient de manière croissante dans le processus créatif des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique.
Mais alors, quand la musique est issue de l’intelligence artificielle, quand l’auteur d’un titre est un robot, qui est propriétaire de l’œuvre et de ses droits ?
Comment le droit d’auteur parviendra à s’adapter à la montée en puissance de l’intelligence artificielle ?
Sera-t-il nécessaire de créer un droit complémentaire au droit d’auteur et au droit voisin ?
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Des films agités pour bien cogiter
Mai 2017
Depuis sa création, Sacem Université est partenaire du Ministère de l’Education nationale, et spécifiquement avec Canopé (ancien CNDP), son département chargé de produire les contenus pédagogiques à destination des professeurs et des élèves.
Sacem Université a co-produit cinq vidéos qui concernent la musique, la création et le droit d’auteur.
Elles sont en ligne sur le site de Canopé appelé « Les Fondamentaux », plateforme éducative dédiée à l’enseignement primaire (du CP au CM2, soit des élèves de 7 ans à 12 ans).
La musique et le droit d’auteur trouvent donc sur ce site leur place au même niveau que des apprentissages plus traditionnels comme le français, les mathématiques, les sciences, l’enseignement moral et civique…
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La Sacem, partenaire des auteurs de doublage
Janvier 2017
La Sacem est l’une des seules société de gestion collective au monde à collecter et répartir des droits pour les auteurs de doublages et sous-titrages
Le doublage nous est familier, pourtant sa fabrication est mal connue. Non, les comédiens n’improvisent pas leur texte. Non, les auteurs des répliques françaises ne sont pas des traducteurs mais des auteurs « adaptateurs ».
Donner l’illusion qu’un comédien étranger parle français, joue un texte qu’il ne connaît pas, relève de la magie.
Découvrez en quoi consiste le métier d’auteur de doublages au travers d’une vidéo et de documents.
Droit d'auteur et streaming : tout ce que vous avez toujours voulu savoir....
22 novembre 2016
Découvrez le streaming dans toutes ses dimensions : son écosystème, ses développements, ses enjeux de la collecte et de la répartition des droits.
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La SDRM fête ses 80+1 ans
Novembre 2016
Pour célébrer cet anniversaire, la Société pour l'administration des droits de reproduction mécanique (SDRM) publie un livre et un documentaire.
Cette date est aussi l’occasion de revenir sur un thème toujours d’actualité : la défense du Droit d’auteur. Les supports passent mais le combat demeure…
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Le droit d'auteur dans les pays Arabes
16 octobre 2015
Table-ronde proposée par Sacem Université en partenariat avec l’Institut du Monde Arabe.
Parmi les thèmes proposés : la rémunération pour copie privée (avec l’exemple de l’Algérie, la nouvelle loi sur la propriété intellectuelle au Maroc, la loi de 1985 en France, dite loi Lang), les enjeux et les perspectives de la gestion collective en Egypte, le rôle des médias dans la valorisation du patrimoine musical marocain, ou encore la valeur économique des industries créatives et culturelles.
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Rencontre "Les droits d'auteur de demain, une réponse européenne"
30 juin 2015
En partenariat avec l’Observatoire Culture de la Fondation Jean-Jaurès, Sacem Université fait le point sur les enjeux économiques, politiques et juridiques du droit d’auteur à l’ère numérique et des industries culturelles et créatives qui en découlent dans le contexte actuel.
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